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Marques déposées par la société MITY
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A' NANAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A' NANAS
MITY

Numéro de dépôt :
94537798
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque A' NANAS

Déposée le 28 septembre 1994 par la société MITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A' NANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société MITY domicilié(e) 18 rue du Caire PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 078 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JAUMET - France.

La marque A' NANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A' NANAS est expirée depuis le 28 septembre 2004.

MITY a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS , mity , ETRE RONDE EN COULEURS , COULEURS , ETRE RONDE , COULEURS DU 42 AU 62


MITY - 18 rue du Caire PARIS 75002 - France - SIREN 302078225


CABINET JAUMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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